fbpx

MENTIONS LEGALES

Le site internet accessible à l’adresse www.leseffetspapillons.fr (ci-après le « Site ») a été créé par DL Web Solutions pour le compte de la société LES EFFETS PAPILLONS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro [à compléter], dont le siège social est situé 3 impasse des oliviers 44470 CARQUEFOU (ci-après « LES EFFETS PAPILLONS »).

Directeur de la publication : Hélène LORGERAY

Hébergeur du Site : OVH

  1. Propriété intellectuelle

Le Site et chacun des éléments qui le composent, tels que les textes, images, marques, logos, charte graphique, etc., sont protégés au titre de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de LES EFFETS PAPILLONS ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation de tout ou partie du Site ou de ses éléments, sans l’autorisation écrite préalable de LES EFFETS PAPILLONS, est strictement interdite.

  1. Responsabilité

LES EFFETS PAPILLONS ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site ou de l’impossibilité d’y accéder, ainsi que des éventuelles erreurs ou omissions qui pourraient s’y trouver.

  1. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. LES EFFETS PAPILLONS ne saurait être tenue pour responsable du contenu de ces sites internet tiers.

  1. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le Site font l’objet d’un traitement informatique destiné à permettre à LES EFFETS PAPILLONS de répondre aux demandes des utilisateurs et de gérer les relations commerciales avec ses clients. Les données collectées ne sont pas transmises à des tiers. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant. Ce droit peut être exercé en écrivant à leseffetspapillons@gmail.com.

  1. Cookies

Le Site utilise des cookies pour permettre aux utilisateurs d’accéder à certaines fonctionnalités du Site. Les utilisateurs peuvent s’opposer à l’utilisation de ces cookies en configurant leur navigateur internet en conséquence.

  1. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Fait à CARQUEFOU, le 02/01/2023

Contact LES EFFETS PAPILLONS